Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEDMEL
Sud Engrais Distribution, SA

Numéro de dépôt :
4233417
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
SEDMEL de Sud Engrais Distribution

Présentation de la marque SEDMEL

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Sud Engrais Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEDMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sud Engrais Distribution domicilié(e) Zone Portuaire des ségonnaux - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 286 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sud Engrais Distribution, M. Patrick DENIS domicilié(e) Zone Portuaire des ségonnaux - 13200 - ARLES - France.

La marque SEDMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDMEL arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

Sud Engrais Distribution a également déposé les autres marques suivantes : URAQUE , N EXPERT


Sud Engrais Distribution, SA - Zone Portuaire des ségonnaux - 13200 - ARLES - France - SIREN 300286481


Sud Engrais Distribution, M. Patrick DENIS - Zone Portuaire des ségonnaux - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.